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DELIBERATIONS

TOUTES LES DELIBERATIONS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE
APRES ENREGISTREMENT AUPRES DE LA PREFECTURE DE HAUTE-CORSE

 

Réunion du 27 juin 2008
  1. ELECTION DU DELEGUE ET DES SUPPLEANTS REPRESANTANTS LA COMMUNE LORS DES ELECTIONS SENATORIALES DU 21 SEPTEMBRE 2008.

    - DELEGUEE :
    BONCOMPAGNI MIREILLE - MAIRE

    - SUPPLEANTS :
    BONCOMPAGNI JEAN-BAPTISTE - CONSEILLER MUNICIPAL
    VECCHIOLI THEODORE - CONSEILLER MUNICIPAL
    CANOSI CHRISTELLE - 1ER ADJOINT
Réunion du 11 juin 2008
  1. REVALORISATION DES TAXES DE RACCORDEMENT AEP ET ASSAINISSEMENT

  2. REVISION DU TARIF DE LA LOCATION DE LA SALLE COMMUNALE AUX ASSOCIATIONS

  3. RECTIFICATION DELIBERATION DU 29/03/2008 DONNANT DELEGATION AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, SUITE A MODIFICATION DE LA LOI N° 2007-1787

  4. DEMANDE DE SUBVENTION : MURET DE PROTECTION SUR CHEMIN DU RELAIS DU CAP

  5. TRANSFERT DE SUBVENTION : LE PROJET DE REVETEMENT EN BETON DU PARKING DE NEGRO AYANT ETE MODIFIE, LES SUBVENTIONS SERONT UTILISEES POUR LA CONSTRUCTION DE MURETS EN PIERRE ET DE PLOTS POUR FIXER L’ECLAIRAGE DE LA TOUR

  6. DEMANDE DE SUBVENTION : ETUDE POUR LA REALISATION D’UN DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES EAUX USEES. CETTE DELIBERATION ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 23/02/200, L’AGENCE DE L’EAU AYANT DEMANDE UN COMPLEMENT D’INFORMATION

  7. QUESTIONS DIVERSES : ACHAT DU TERRAIN POUR LA STATION D’EPURATION
Réunion du 04 avril 2008
  1. COMPTES ADMINISTRATIFS 2007 - M 14

  2. COMPTES ADMINISTRATIFS 2007 - M 49

  3. APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL - M 14

  4. APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL - M 49

  5. VOTE DU BUDGET 2008 - M 14

  6. VOTE DU BUDGET 2008 - M 49

  7. VOTE DU TAUX DES QUATRE TAXES LOCALES
Réunion du 29 mars 2008
  1. INDEMNITES DE CONSEIL AU RECEVEUR MUNICIPAL

  2. INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

  3. DELEGATION DONNEE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

  4. DESIGNATION DES DELEGUES AU SIEGNNE

  5. DESIGNATION DES DELEGUES AU S.I. BOCCA DI SAN GIOVANNI

  6. DESIGNATION DES DELEGUES AU S.I. CHARGE DU P.L.U.

  7. DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL CORRESPONDANT DEFENSE

  8. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Réunion du 15 mars 2008
  1. ELECTION DU MAIRE

  2. NOMBRE DES ADJOINTS A ELIRE

  3. ELECTION DES DEUX ADJOINTS

  4. DESIGNATION DES DELEGUES A LA COMMUNAUTE DES COMMUNES DU CAP CORSE